MALVERSATIONS

Julien Bogousslavsky arrache le sursis

Pour avoir détourné près de 5 millions de francs, l’ancien chef de neurologie du CHUV écope de 2?ans de prison et d’une amende de 180?000?francs, peines assorties du sursis. Explications.

Sa vie, son œuvre. Et ses «gueuseries», pour reprendre l’expression du président Martin qualifiant par exemple un «s» ajouté à une facture de frais de voyage pour faire croire à la comptabilité qu’ils étaient à plusieurs dans l’avion... Il a fallu hier près de deux heures au magistrat pour lire le jugement retraçant la trajectoire du mandarin déchu, depuis sa jeunesse jusqu’aux dérapages qui l’ont conduit devant la justice. Julien Bogousslavsky, 55?ans, sommité de la neurologie, perdu par sa passion dévorante pour les livres précieux, écope au final d’une double peine pour les quelque 5 millions de francs barbotés dans les caisses de l’hôpital: 2 ans de prison et 180?jours-amendes à 1000?francs par jour.

Deux sanctions qu’il n’aura pas à subir s’il ne commet pas de nouvelles infractions dans les trois ans à venir. La Cour s’est montrée en effet moins sévère que le procureur général. Eric Cottier avait considéré que les jours-amendes devaient être infligés de manière ferme, afin de compenser par une peine cash le sursis pour la prison, cela pour que l’intéressé se souvienne des fautes qu’il a commises.

Pourquoi le Tribunal correctionnel ne l’a-t-il pas suivi? «On ne peut d’un côté faire valoir un pronostic favorable pour suspendre la peine de prison, et d’un autre laisser entendre le raisonnement inverse pour justifier des jours-amendes ferme», explique en substance le président Martin. Le procureur conteste cette appréciation. Il se réserve de recourir, invoquant un article du Code pénal selon lequel « le juge peut prononcer, en plus du sursis, une peine pécuniaire sans sursis ou une amende ».

Recours dans l’air aussi du côté de la défense. «Nous contestons le principe d’une peine pécuniaire car notre client a montré qu’il n’avait pas besoin de cela pour prendre conscience de ses actes», commente Me Olivier Freymond, l’un de ses deux avocats. Dans la longue et accablante énumération d’infractions commises entre 2000 et 2006, la Cour n’a pas retenu celle d’escroquerie, car celle-ci suppose l’intention de tromper et le doute subsiste à cet égard. L’ex-chef du Service de neurologie est finalement condamné pour abus de confiance qualifié, gestion déloyale qualifiée et faux dans les titres. A aucun moment le jugement ne met en cause l’efficacité des contrôles au CHUV à cette époque. Il souligne plutôt que prévalait le principe de la confiance et que les directives étaient claires, connues de chacun.

A charge, le Tribunal de Lausanne retient «une culpabilité particulièrement lourde», «un mobile bassement égoïste» et la durée du comportement délictueux. Il fustige un accusé qui a grossièrement trahi la confiance et qui a agi avec arrogance et un total mépris. «Sans circonstances particulières, ce comportement aurait mérité de 4 à 5 ans de prison ferme», tient à souligner la Cour.

Comment les juges ont-ils raisonné pour diviser cette peine par deux? Ils ont retenu plusieurs éléments à décharge. Le premier résulte des accords de remboursement de la totalité du préjudice, rendu possible par la vente aux enchères de sa collection pour quelque 5 millions. «Même si cela lui a été plus facile que pour le commun des mortels, il a réparé le dommage bien au-delà du nécessaire.» Viennent s’ajouter deux dons de 50?000?francs chacun, formulés lors du procès, à des institutions de bienfaisance. Et aussi le legs de 45 ouvrages précieux à la Bibliothèque universitaire. Enfin, le verdict a également été atténué en raison de «l’acharnement médiatique» et de «la mise au pilori» dont a fait l’objet l’accusé depuis la conférence de presse qui le désigna publiquement, en avril 2006.